Français

Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet de l’IUPF

1.  Accès au Site Internet de l’IUPF

Le site internet de l’IUPF est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. L’ensemble des frais supportés par l’utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion internet, etc.) demeure à sa charge exclusive.

2. Propriété intellectuelle du Site Internet de l’IUPF

Les marques dites « de commerce », logos, signes ainsi que l’intégralité des contenus du site internet de l’IUPF (textes, images, documents sonores, etc.) font l’objet d’une protection au titre du Code de la propriété intellectuelle et, plus précisément, du droit d’auteur.

L’utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable de l’IUPF pour toute reproduction, publication ou copie des différents contenus du site internet de l’IUPF. L’utilisateur s’engage à utiliser les contenus de l’IUPF uniquement dans un cadre privé.

3. Propriété intellectuelle de l’IUPF

L’intégralité des contenus (textes, graphismes, logos, etc.) figurant sur ce site internet est la propriété exclusive de l’IUPF, par concession des auteurs qui demeurent titulaires des droits de propriété intellectuelle sur leurs œuvres, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution non autorisée des éléments de ce site est formellement interdite.

English

1 Access to the IUPF Website

The IUPF website is accessible free of charge to any user with internet access. All costs incurred by the user to access the service (computer hardware, software, internet connection, etc.) are at their own expense.

2 Intellectual property of the IUPF Website

Trademarks, logos, signs, and all IUPF website contents (text, images, audio, etc) are protected by the Intellectual Property Code and specifically by copyright.

The user must seek prior authorisation from IUPF for any reproduction, publication, or copy of the various contents of the IUPF website. The user agrees to use the contents of the IUPF

3 IUPF Intellectual property

All content (text, graphics, logos, etc) on this website is the exclusive property of IUPF granted by the authors who are the copyright holders of their intellectual property, unless otherwise stated. Unauthorised reproduction or distribution of any materials on this site is strictly prohibited.